Mentions légales

Ce site a été réalisé par :

Sweet Punk – 91 rue Saint Lazare 75009 Paris
Apsulis – 46 place Jules Ferry 92120 Montrouge

Ce site est édité par :

ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CINEMA – 11 rue de l’Avre 75015 Paris

La présentation et le contenu du site ouvert par ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CINEMA constituent ensemble une œuvre protégée par les Conventions Internationales et les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et notamment le droit d’auteur, la concurrence déloyale et les marques déposées.

Aucune reproduction ou représentation ne peut avoir lieu sans le consentement écrit et préalable de l’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CINEMA. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations et/ou documents présentés. Les utilisateurs de ce site procéderont donc à toutes vérifications utiles, la responsabilité de l’Editeur ne pouvant être engagée à raison d’éventuelles erreurs.

Ce site est hébergé par :

nooStance – 46 place Jules Ferry 92120 Montrouge

INFORMATIONS ET LIBERTES :

l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi  » information et libertés  » du 6 janvier 1978)

Ce droit d’accès peut s’exercer :

•Par courrier électronique ([email protected])

•Par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante : ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CINEMA – 11 rue de l’Avre 75015 Paris

LIENS :

Dans l’esprit d’internet, les liens proposés vers d’autres sites sont communiqués à titre indicatif, et ne sauraient engager la responsabilité de l’ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DU CINEMA tant en ce qui concerne les contenus, que les conditions d’accès. Si les responsables d’un site  » cible  » souhaitent modifier leur mode de présence sur le présent site, ils peuvent en faire la demande par courrier électronique ([email protected]).

DROITS D’AUTEUR :

Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable de la rédaction. Les documents ne peuvent faire l’objet de copies qu’à titre d’information, la copie étant réservée au seul usage privé.La violation de l’un des droits d’auteur, à savoir toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, en tout ou partie, du contenu de ce site sur quelque support ou par tout procédé que ce soit (notamment par voie de caching, framing) de même que toute vente, revente, retransmission ou mise à disposition de tiers de quelque manière que ce soit sont interdites et constituent un délit de contrefaçon passible, aux termes de l’article L. 335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle. À ce titre, la contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.